Vous trouverez ici la liste de toutes les délibérations de l'année 2024 adoptées par le conseil municipal lors de ces séances.
Délibérations du conseil municipal
Délibérations du 30 septembre 2024
- Mandat spécial élus :
TÉLÉCHARGER (PDF - 56 KO) - Tarifs animations Maison de Garonne :
TÉLÉCHARGER (PDF - 55 KO) - Tarifs ouvrages et jeux réformés Médiathèque :
TÉLÉCHARGER (PDF - 56 KO) - Admission en non-valeur 2024 :
TÉLÉCHARGER (PDF - 59 KO) - Amortissements Corrections sur exercices antérieurs :
TÉLÉCHARGER (PDF - 58 KO) - Rapport CLECT Agglomération d’Agen :
TÉLÉCHARGER (PDF - 59 KO) - Emploi sportif EBBE :
TÉLÉCHARGER (PDF - 58 KO) - Subvention exceptionnelle EBBE :
TÉLÉCHARGER (PDF - 62 KO) - Acquisition foncière Parcelle Berges de Garonne :
TÉLÉCHARGER (PDF - 55 KO) - Mise à jour du tableau des effectifs :
TÉLÉCHARGER (PDF - 54 KO)
Délibérations du 8 juillet 2024
- Création poste apprenti :
TÉLÉCHARGER (PDF - 55 KO) - Mise à jour tableau effectifs :
TÉLÉCHARGER (PDF - 70 KO) - Participation à la complémentaire santé des agents :
TÉLÉCHARGER (PDF - 69 KO) - Contrat d’assurance statutaire :
TÉLÉCHARGER (PDF - 63 KO) - PEDT Renouvellement 2024-2027 :
TÉLÉCHARGER (PDF - 63 KO) - Amortissement corrections sur exercices antérieurs :
TÉLÉCHARGER (PDF - 70 KO) - Subventions aux associations :
TÉLÉCHARGER (PDF - 80 KO) - Demande de subvention DRAC Travaux médiathèque :
TÉLÉCHARGER (PDF - 66 KO) - Demande de subvention DRAC Mobilier médiathèque :
TÉLÉCHARGER (PDF - 63 KO) - Attribution AMI Projet photovoltaïque Boulodrome :
TÉLÉCHARGER (PDF - 66 KO)
Délibérations du 27 mai 2024
- Mise à jour Tableau des effectifs :
TÉLÉCHARGER (PDF - 128 KO) - Projet photovoltaïque boulodrome :
TÉLÉCHARGER (PDF - 135 KO) - Intégration DP rue Compère :
TÉLÉCHARGER (PDF - 135 KO) - Approbation PPBE :
TÉLÉCHARGER (PDF - 120 KO) - Servitude canalisations Monplaisir :
TÉLÉCHARGER (PDF - 121 KO) - Projet scientifique culturel médiathèque :
TÉLÉCHARGER (PDF - 121 KO) - Intégration DP parcelle Portacomaro :
TÉLÉCHARGER (PDF - 131 KO) - Tarifs boutique maison de Garonne :
TÉLÉCHARGER (PDF - 90 KO)
Délibérations du 12 février 2024
- Compte gestion 2023 :
TÉLÉCHARGER (PDF - 128 KO) - Compte administratif 2023 :
TÉLÉCHARGER (PDF - 136 KO) - Taux imposition 2024 :
TÉLÉCHARGER (PDF - 127 KO) - Budget primitif 2024 :
TÉLÉCHARGER (PDF - 127 KO) - Revalorisation taux taxe aménagement :
TÉLÉCHARGER (PDF - 130 KO) - Participation classe ulis :
TÉLÉCHARGER (PDF - 132 KO) - Amortissements corrections exercices antérieurs :
TÉLÉCHARGER (PDF - 133 KO) - Aide acquisition VAE :
TÉLÉCHARGER (PDF - 129 KO) - Subvention AA maison médicale :
TÉLÉCHARGER (PDF - 137 KO) - Revalorisations dispositif sésame :
TÉLÉCHARGER (PDF - 135 KO) - Participation emploi sportif archers es2be :
TÉLÉCHARGER (PDF - 130 KO) - Astreintes financières infractions code urbanisme :
TÉLÉCHARGER (PDF - 149 KO) - Concertations zones ENR :
TÉLÉCHARGER (PDF - 134 KO) - Semaine scolaire 4 jours :
TÉLÉCHARGER (PDF - 145 KO) - Accord protection sociale risque prévoyance :
TÉLÉCHARGER (PDF - 165 KO) - Mise à jour tableau effectifs :
TÉLÉCHARGER (PDF - 143 KO) - Marche groupement électricité :
TÉLÉCHARGER (PDF - 138 KO) - Réhabilitation barrage Beauregard :
TÉLÉCHARGER (PDF - 158 KO) - Mandat spécial ville villages fleuris :
TÉLÉCHARGER (PDF - 126 KO)
Infos pratiques
Contact : Secrétariat du Maire
Adresse : Hôtel de Ville - 5, rue Guy Saint-Martin CS 50010 47551 Boé Cedex
Tél. : 05 53 98 65 71
Formulaire de contact : cliquer ici
Horaires d'ouverture :
Du lundi au vendredi de 8h30 à 12h30 et de 13h30 à 17h30, excepté le vendredi après-midi