Vous trouverez ici la liste de toutes les délibérations de l'année 2020 adoptées par le conseil d'administration du CCAS lors de ces séances.
Délibérations du conseil d'administration
Délibérations du 9 décembre 2020
- Admission en non-valeur 2020 CCAS :
TÉLÉCHARGER (PDF - 134 KO) - DM n°1 de la MARPA :
TÉLÉCHARGER (PDF - 160 KO) - Listes biens meubles FCTVA CCAS :
TÉLÉCHARGER (PDF - 142 KO) - Mise à jour tableau des effectifs CCAS :
TÉLÉCHARGER (PDF - 131 KO) - Mise à jour tableau des effectifs MARPA :
TÉLÉCHARGER (PDF - 136 KO) - Contrat d'assurances statutaire 2021 à 2024 :
TÉLÉCHARGER (PDF - 158 KO)
Délibérations du 28 octobre 2020
- Mise à jour du tableau des effectifs :
TÉLÉCHARGER (PDF - 132 KO) - Contrat d'assurance statutaire 2021 à 2024 :
TÉLÉCHARGER (PDF - 189 KO) - Mise à jour du régime indemnitaire :
TÉLÉCHARGER (PDF - 172 KO) - Création d'une commission permanente :
TÉLÉCHARGER (PDF - 121 KO) - Délégation de fonctions Présidente et Vice Présidente :
TÉLÉCHARGER (PDF - 134 KO)
Délibérations du 21 juillet 2020
- Budget primitif 2020 CCAS :
TÉLÉCHARGER (PDF - 117 KO) - Budget primitif 2020 MARPA :
TÉLÉCHARGER (PDF - 119 KO)
Délibérations du 7 juillet 2020
- Election du vice-Président du CCAS :
TÉLÉCHARGER (PDF - 120 KO) - Délégation de pouvoirs au Président du CCAS :
TÉLÉCHARGER (PDF - 157 KO) - Délégation de fonctions au Vice-Président du CCAS :
TÉLÉCHARGER (PDF - 154 KO) - Nomination du directeur du CCAS et délégations de fonction :
TÉLÉCHARGER (PDF - 127 KO) - Subvention équipement COS :
TÉLÉCHARGER (PDF - 123 KO) - Débat d'orientations budgétaires :
TÉLÉCHARGER (PDF - 120 KO) - Maintien du Régime indemnitaire des agents en ASA ou maladie durant la période du confinement :
TÉLÉCHARGER (PDF - 130 KO) - Prime exceptionnelle COVID 19 :
TÉLÉCHARGER (PDF - 130 KO)
Délibérations du 26 février 2020
- Comptes de gestion 2019 :
TÉLÉCHARGER (PDF - 122 KO) - Compte administratif 2019 CCAS :
TÉLÉCHARGER (PDF - 124 KO) - Compte administratif 2019 MARPA :
TÉLÉCHARGER (PDF - 127 KO) - Mise à jour tableau des effectifs :
TÉLÉCHARGER (PDF - 137 KO) - Modalités de mise en œuvre CPF :
TÉLÉCHARGER (PDF - 150 KO) - Modalités de versement de la prime de fin d'année et de l'indemnité de formation :
TÉLÉCHARGER (PDF - 121 KO)
Infos pratiques
Contact : Centre Communal d'Action Sociale
Adresse : 13 bis, rue des Ormes 47550 Boé
Tél. : 05 53 96 04 75
Formulaire de contact : cliquer ici
Ouvert au public :
- du lundi au jeudi : de 9h00 à 12h15 et de 13h30 à 18h30
- le vendredi : de 9h00 à 12h15 et de 13h30 à 18h00