Vous trouverez ici la liste de toutes les délibérations de l'année 2023 adoptées par le conseil d'administration du CCAS lors de ces séances.
Délibérations du conseil d'administration
Délibérations du 20 décembre 2023
- Admission non valeur :
TÉLÉCHARGER (PDF - 133 KO) - DM1 MARPA :
TÉLÉCHARGER (PDF - 166 KO) - DM2 CCAS :
TÉLÉCHARGER (PDF - 127 KO) - Candidature marché achat énergies TE47 :
TÉLÉCHARGER (PDF - 113 KO) - Prime pouvoir d'achat :
TÉLÉCHARGER (PDF - 151 KO) - Revalorisation frais déplacements agents :
TÉLÉCHARGER (PDF - 160 KO) - Montants aides participations CCAS :
TÉLÉCHARGER (PDF - 200 KO) - Tarifs pass seniors :
TÉLÉCHARGER (PDF - 135 KO)
Délibérations du 11 octobre 2023
- DM1 CCAS :
TÉLÉCHARGER (PDF - 158 KO) - Règlement intérieur crèche familiale :
TÉLÉCHARGER (PDF - 137 KO) - Règlement multi-accueil :
TÉLÉCHARGER (PDF - 166 KO) - Choix mode gestion cuisine centrale :
TÉLÉCHARGER (PDF - 181 KO) - Consultation assurance statutaire :
TÉLÉCHARGER (PDF - 144 KO) - Référent déontologue :
TÉLÉCHARGER (PDF - 138 KO) - Délégué UDCCAS :
TÉLÉCHARGER (PDF - 112 KO) - Revalorisation tarifs repas elior :
TÉLÉCHARGER (PDF - 117 KO)
Délibérations du 19 juin 2023
- Amortissements corrections exercices antérieurs :
TÉLÉCHARGER (PDF - 134 KO) - Convention EDF Solidarité :
TÉLÉCHARGER (PDF - 169 KO) - Groupement restauration :
TÉLÉCHARGER (PDF - 393 KO) - Mise à jour du tableau des effectifs :
TÉLÉCHARGER (PDF - 196 KO)
Délibérations du 20 mars 2023
- Comptes de gestion 2022 :
TÉLÉCHARGER (PDF - 118 KO) - Comptes administratif 2022 CCAS :
TÉLÉCHARGER (PDF - 124 KO) - Comptes administratif 2022 MARPA :
TÉLÉCHARGER (PDF - 123 KO) - Budget primitif 2023 MARPA :
TÉLÉCHARGER (PDF - 115 KO) - Budget primitif 2023 CCAS :
TÉLÉCHARGER (PDF - 115 KO) - Demande de subvention travaux MARPA :
TÉLÉCHARGER (PDF - 106 KO)
Délibérations du 8 février 2023
- Rapport orientation budgétaire :
TÉLÉCHARGER (PDF - 119 KO) - Adhésion groupement restauration collective :
TÉLÉCHARGER (PDF - 150 KO)
Infos pratiques
Contact : Centre Communal d'Action Sociale
Adresse : 13 bis, rue des Ormes 47550 Boé
Tél. : 05 53 96 04 75
Formulaire de contact : cliquer ici
Ouvert au public :
- du lundi au jeudi : de 9h00 à 12h15 et de 13h30 à 18h30
- le vendredi : de 9h00 à 12h15 et de 13h30 à 18h00