Vous trouverez ici la liste de toutes les délibérations de l'année 2018 adoptées par le conseil d'administration du CCAS lors de ces séances.
Délibérations du conseil d'administration
Délibérations du 18 décembre 2018
- Décision modificative N°2 MARPA :
Télécharger (pdf - 128 ko) - Adhésion Groupement de commandes achat énergies :
Télécharger (pdf - 151 ko) - Régie menus produits MARPA :
Télécharger (pdf - 131 ko) - Listes des biens meubles FCTVA :
Télécharger (pdf - 149 ko)
- Investissement Anticipation BP 2019 :
Télécharger (pdf - 131 ko) - Admission en non valeur 2018 CCAS :
Télécharger (pdf - 135 ko) - Adhésion Groupement de commande Restauration collective :
Télécharger (pdf - 132 ko) - Décision modificative N°2 CCA :
Télécharger (pdf - 134 ko)
Délibérations du 17 octobre 2018
- Demande subvention Logiciel Petite Enfance :
Télécharger (pdf - 122 ko)
- Suppression Régie de recettes crèche familiale :
Télécharger (pdf - 121 ko)
Délibérations du 26 juin 2018
- Décision modificative CCAS :
Télécharger (pdf - 139 ko) - Décision modificative MARPA :
Télécharger (pdf - 143 ko) - Régie dons et quêtes mise à jour :
Télécharger (pdf - 130 ko) - MARPA Affectation Produit de cession :
Télécharger (pdf - 120 ko) - Remboursement frais de déplacement Modalités :
Télécharger (pdf - 129 ko) - Mise à jour du tableau des effectifs :
Télécharger (pdf - 149 ko)
- Réglement de formation :
Télécharger (pdf - 121 ko) - Désignation d'un délégué à la protection des données :
Télécharger (pdf - 127 ko) - Règlement intèrieur crèche familiale :
Télécharger (pdf - 124 ko) - Règlement intèrieur multi-accueil :
Télécharger (pdf - 126 ko) - Convention infirmiers libéraux :
Télécharger (pdf - 120 ko)
Délibérations du 13 mars 2018
- Budget primitif 2018 de la MARPA :
Télécharger (pdf - 139 ko) - Compte administratif 2017 de la MARPA :
Télécharger (pdf - 129 ko)
- Budget primitif 2018 du CCAS :
Télécharger (pdf - 123 ko) - Compte administratif 2017 du CCAS :
Télécharger (pdf - 130 ko)
Délibérations du 20 février 2018
- Tarif transport :
Télécharger (pdf - 123 ko) - Compte de gestion 2018 CCAS et MARPA :
Télécharger (pdf - 128 ko)
- Débat d'orientation budgétaire 2018 :
Télécharger (pdf - 127 ko)
Infos pratiques
Contact : Centre Communal d'Action Sociale
Adresse : 13 bis, rue des Ormes 47550 Boé
Tél. : 05 53 96 04 75
Formulaire de contact : cliquer ici
Ouvert au public :
- du lundi au jeudi : de 9h00 à 12h15 et de 13h30 à 18h30
- le vendredi : de 9h00 à 12h15 et de 13h30 à 18h00