Vous trouverez ici la liste de toutes les délibérations de l'année 2017 adoptées par le conseil municipal lors de ces séances.
Délibérations du conseil municipal
Délibérations du 18 décembre 2017
- PPI Mise à jour 2017 :
Télécharger (pdf - 139 ko) - Décision modificative n° 1 :
Télécharger (pdf - 170 ko) - Admission en non-valeur :
Télécharger (pdf - 155 ko) - Participation Classe ULIS :
Télécharger (pdf - 143 ko) - Tarif accueil de loisirs municipaux :
Télécharger (pdf - 155 ko) - Tarifs spectacle Klan Lacassagne :
Télécharger (pdf - 136 ko) - Demande de subvention agence de l'eau Adour Garonne :
Télécharger (pdf - 141 ko) - Demandes de subventions CD47 et DETR :
Télécharger (pdf - 153 ko) - Demandes de subventions DSIL :
Télécharger (pdf - 145 ko) - Demandes de subventions FST 2018 :
Télécharger (pdf - 145 ko) - Liste Biens meubles FCTVA :
Télécharger (pdf - 166 ko)
- Autorisation Investissement 2018 :
Télécharger (pdf - 139 ko) - Règlement intérieur de la collectivité :
Télécharger (pdf - 144 ko) - Mise en place du temps partiel :
Télécharger (pdf - 157 ko) - Annualisation du temps de travail :
Télécharger (pdf - 146 ko) - Mise à jour du tableau des effectifs :
Télécharger (pdf - 140 ko) - Intégration DP Résidence Macayran :
Télécharger (pdf - 147 ko) - Signature dématérialisée Actes notariés :
Télécharger (pdf - 142 ko) - Ouvertures dominicales 2018 :
Télécharger (pdf - 137 ko) - Correspondants informatique et libertés :
Télécharger (pdf - 144 ko) - Motion de soutien au CD 47 :
Télécharger (pdf - 153 ko)
Délibérations du 23 octobre 2017
- Adhésion AMPA :
Télécharger (pdf - 123 ko) - Cession tondeuse :
Télécharger (pdf - 122 ko) - Demande de subvention Fête de la lecture 2018 :
Télécharger (pdf - 119 ko) - Indemnité de conseil Trésorier :
Télécharger (pdf - 128 ko)
- Subvention exceptionnelle Ouragan IRMA :
Télécharger (pdf - 119 ko) - Convention Enfouissement Réseaux ORANGE AMII :
Télécharger (pdf - 122 ko) - Rapport d'activité du SDEE 47 :
Télécharger (pdf - 127 ko)
Délibérations du 10 juillet 2017
- Acquisition Terrain Rue de la Couronne :
Télécharger (pdf - 123 ko) - Acquisition Terrains St Pierre de Gaubert :
Télécharger (pdf - 119 ko) - Servitude de passage GRDF :
Télécharger (pdf - 118 ko) - Retenue de garantie Martinez Tvaux Chaussard :
Télécharger (pdf - 119 ko) - Autorisation du Maire à signer la charte d'engagements réciproques :
Télécharger (pdf - 164 ko) - Durée et organisation du temps de travail :
Télécharger (pdf - 137 ko) - Régime indemnitaire des agents Ville de Boé :
Télécharger (pdf - 459 ko)
- Ratios promus promouvables :
Télécharger (pdf - 133 ko) - Plan de formation mutualisé :
Télécharger (pdf - 124 ko) - Mise à jour du tableau des effectifs :
Télécharger (pdf - 155 ko) - Convention de mise à disposition partielle de service :
Télécharger (pdf - 122 ko) - Groupement de commandes Denrées alimentaires :
Télécharger (pdf - 124 ko) - Révision du plan de prévention des risques d'inondation (PPRi) :
Télécharger (pdf - 130 ko) - Modification du réglement intérieur de la médiathèque :
Télécharger (pdf - 118 ko)
Délibérations du 29 mai 2017
- Ludothèque Tarifs perte ou détérioration :
Télécharger (pdf - 119 ko) - Subventions exceptionnelles :
Télécharger (pdf - 125 ko) - Indemnité forfaitaire pour élections :
Télécharger (pdf - 125 ko) - Fonds concours AA Rue de la Couronne :
Télécharger (pdf - 124 ko) - Fonds de concours AA Eclairage public Montalembert :
Télécharger (pdf - 122 ko)
- Fonds de concours SDEE Rénovation Éclairage Boulodrome :
Télécharger (pdf - 142 ko) - Adhésion Groupement de commandes Véhicules électriques :
Télécharger (pdf - 121 ko) - Mise à disposition Terrain Ruches :
Télécharger (pdf - 122ko)
Délibérations du 10 avril 2017
- Cession terrain Rue de la Birade :
Télécharger (pdf - 121 ko) - Modification Statuts SDEE 47 :
Télécharger (pdf - 129 ko) - Fonds de concours SDEE Rue Palissy :
Télécharger (pdf - 147 ko) - Retenue de garantie Ex SIVU Sports :
Télécharger (pdf - 119 ko)
- Subventions aux associations :
Télécharger (pdf - 182 ko) - Emplois d'été Création de postes :
Télécharger (pdf - 125 ko) - Indemnités élus Revalorisation :
Télécharger (pdf - 129 ko) - Mise à disposition Salles municipales pour les scrutins électoraux :
Télécharger (pdf - 133 ko)
Délibérations du 13 février 2017
- Compte de gestion 2016 :
Télécharger (pdf - 121 ko) - Compte administratif 2016 :
Télécharger (pdf - 131 ko) - Affectation du résultat 2016 :
Télécharger (pdf - 120 ko) - Taux d'imposition 2017 :
Télécharger (pdf - 124 ko)
- Budget primitif 2017 :
Télécharger (pdf - 123 ko) - Convention de mandat et Fds concours AA Rue de la Couronne :
Télécharger (pdf - 123 ko) - Adhésion Groupement de commandes Sacs Déjection canine :
Télécharger (pdf - 120 ko) - Servitude passage ENEDIS :
Télécharger (pdf - 117 ko)
Délibérations du 16 janvier 2017
- Débat d'Orientation Budgétaire :
Télécharger (pdf - 119 ko) - Subvention Amendes de police :
Télécharger (pdf - 120 ko) - Recrutement agents recenseurs :
Télécharger (pdf - 119 ko) - Cession de terrain au restaurant le Carré gourmand :
Télécharger (pdf - 121 ko)
- Adhésion Groupement de commandes Énergies SDEE 47 :
Télécharger (pdf - 73 ko) - Participation au nouveau marché d'électricité SDEE 47 :
Télécharger (pdf - 133 ko) - Panneau d'information NATURA 2000 :
Télécharger (pdf - 124 ko)
Infos pratiques
Contact : Secrétariat du Maire
Adresse : Hôtel de Ville - 5, rue Guy Saint-Martin CS 50010 47551 Boé Cedex
Tél. : 05 53 98 65 71
Formulaire de contact : cliquer ici
Horaires d'ouverture :
Du lundi au vendredi de 8h30 à 12h30 et de 13h30 à 17h30, excepté le vendredi après-midi