Vous trouverez ici la liste de toutes les délibérations de l'année 2020 adoptées par le conseil municipal lors de ces séances.
Délibérations du conseil municipal
Délibérations du 14 décembre 2020
- Admission en non-valeur 2020 :
Télécharger (pdf - 168 ko) - Liste Biens meubles FCTVA :
Télécharger (pdf - 200 ko) - Autorisation Investissement 2021 :
Télécharger (pdf - 140 ko) - Etat frais COVID Etalement des charges :
Télécharger (pdf - 140ko) - Décision modificative n° 1 :
Télécharger (pdf - 162 ko) - Demandes de subventions FST 2020 :
Télécharger (pdf - 139 ko) - Demande de subvention DETR :
Télécharger (pdf - 137 ko)
- Demande de subventions Fête de la lecture et Fête du Miel :
Télécharger (pdf - 1437 ko) - Subvention exceptionnelle Alpes Maritimes :
Télécharger (pdf - 133 ko) - Remboursement Frais repas et hébergt Personnel :
Télécharger (pdf - 149 ko) - Mise à jour du tableau des effectifs :
Télécharger (pdf - 140 ko) - Ouvertures dominicales 2021 :
Télécharger (pdf - 129ko) - Rapport d'activité 2019 du SDEE 47 :
Télécharger (pdf - 137 ko)
Délibérations du 28 septembre 2020
- Règlement intérieur du conseil municipal :
Télécharger (pdf - 138 ko) - Opération Mobive.H.A SDEE47 :
Télécharger (pdf - 138 ko) - Délégués EPFL :
Télécharger (pdf - 137 ko) - Correspondant défense :
Télécharger (pdf - 133 ko) - Participation Classe ULIS :
Télécharger (pdf - 138 ko) - Subventions Associations 2020 :
Télécharger (pdf - 198 ko) - Avenant convention partenariat Agglo sites emblématiques et majeurs :
Télécharger (pdf - 135 ko)
- CCID Composition :
Télécharger (pdf - 152 ko) - Acquisition foncière Rue de la Gare :
Télécharger (pdf - 138 ko) - Adhésion assurance statutaire :
Télécharger (pdf - 200 ko) - Mise à jour du tableau des effectifs :
Télécharger (pdf - 174 ko) - Régime indemnitaire de la filiaire APS :
Télécharger (pdf - 184 ko) - Fonds de concours AA éclairage public :
Télécharger (pdf - 145 ko)
Délibérations du 29 juin 2020
- Débat d'orientation budgétaire :
Télécharger (pdf - 134 ko) - Détermination des taux d'imposition 2020 :
Télécharger (pdf - 132 ko) - Budget primitif 2020 :
Télécharger (pdf - 134 ko) - Subvention Equipement COS :
Télécharger (pdf - 122 ko) - Participation Emploi sportif Archers de Boé :
Télécharger (pdf - 137 ko) - Exonération partielle TLPE 2020 :
Télécharger (pdf - 142 ko) - Acquisition foncière Rue Delmas :
Télécharger (pdf - 173 ko) - Servitude DP :
Télécharger (pdf - 133 ko) - Maintien du régime indemnitaire des agents en ASA ou maladie durant la période du confinement :
Télécharger (pdf - 144 ko)
- Prime exceptionnelle COVID - 19 :
Télécharger (pdf - 144 ko) - Signature des actes en la forme administrative - Désignation d'un adjoint :
Télécharger (pdf - 174 ko) - Formation des élus locaux :
Télécharger (pdf - 141 ko) - Report date des soldes 2020 :
Télécharger (pdf - 135 ko) - Convention mise à disposition de service AA-voirie :
Télécharger (pdf - 164 ko) - Délégués au SIVU chenil fourrière :
Télécharger (pdf - 166 ko) - Délégués Canal des 2 Mers :
Télécharger (pdf - 167 ko) - Délégués COS :
Télécharger (pdf - 136 ko) - Délégués Syllabe :
Télécharger (pdf - 133 ko)
Délibérations du 25 mai 2020
- Détermination du nombre d'adjoints :
Télécharger (pdf - 133 ko) - Constitution des commissions communales :
Télécharger (pdf - 147 ko) - Désignation des membres du conseil municipal au CCAS :
Télécharger (pdf - 142 ko) - Désignations des délégués au CT :
Télécharger (pdf - 149 ko) - Désignation des délégués au CHSCT :
Télécharger (pdf - 153 ko) - Désignation des délégués à la commission d'appel d'offre (CAO) :
Télécharger (pdf - 184 ko)
- Désignation des membres du conseil municipal au SIVU Centre de loisirs de Saint Ferréol :
Télécharger (pdf - 139 ko) - Désignation des membres du conseil municipal à l'ALIJPA :
Télécharger (pdf - 135 ko) - Désignation des membres du conseil municipal à Territoire d'énergie (ex SDEE 47) :
Télécharger (pdf - 150 ko) - Indemnités des élus :
Télécharger (pdf - 138 ko) - Délégations au Maire :
Télécharger (pdf - 194 ko)
Délibérations du 17 février 2020
- Compte de gestion 2019 :
Télécharger (pdf - 139 ko) - Compte administratif 2019 :
Télécharger (pdf - 146 ko) - Affectation du résultat 2019 :
Télécharger (pdf - 137 ko) - Compte personnel de formation :
Télécharger (pdf - 163 ko)
- Mise jour du tableau des effectifs :
Télécharger (pdf - 186 ko) - Fonds concours SDEE Rue de Guyenne :
Télécharger (pdf - 153 ko) - Avis EP Autorisation RIEUX :
Télécharger (pdf - 138 ko) - Budget citoyen participatif :
Télécharger (pdf - 142 ko)
Infos pratiques
Contact : Secrétariat du Maire
Adresse : Hôtel de Ville - 5, rue Guy Saint-Martin CS 50010 47551 Boé Cedex
Tél. : 05 53 98 65 71
Formulaire de contact : cliquer ici
Horaires d'ouverture :
Du lundi au vendredi de 8h30 à 12h30 et de 13h30 à 17h30, excepté le vendredi après-midi